Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONTBOISIE
FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1614168
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
31/08/2030

Présentation de la marque MONTBOISIE

Déposée le 31 août 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « MONTBOISIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS domicilié(e) 2 rue des fosses, bp 27, 39600 arbois - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 597 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fruitière vinicole d'Arbois, sca, M. morin joël domicilié(e) 2 rue des fosses, bp 27, 39600 arbois - France.

La marque MONTBOISIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONTBOISIE arrivera à expiration en date du 31 août 2030.

FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BETHANIE , Caveau des Jacobins , (Marque figurative) , LOVE PLOUSSARD , VICTOR DUBOIS , VR LES VIGNERONS REUNIS ARBOIS , (Marque figurative) , LA MEMOIRE DU TERROIR , LES VINS DE LA MARCOTTE , LOVE POULSARD


FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS, Société coopérative agricole - 2 rue des fosses, bp 27, 39600 arbois - France - SIREN 775597263


Fruitière vinicole d'Arbois, sca, M. morin joël - 2 rue des fosses, bp 27, 39600 arbois - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2000 n°2177188 - Publication au BOPI 2000-07-03

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2010 n°2446454 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-02

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2020 n°2752676 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-06-29

Vins Spiritueux, liqueurs